Ten Years After - statuts

Ten Years After

 

12 Grande rue, 56640 Kerners par Arzon

 

STATUTS

 

 

 

 

 

Article 01. Constitution

 

Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d'application.

 

 

Article 02. Dénomination

 

L'association a pour dénomination : Ten Years After (TYA)

 

 

Article 03. Objet

 

L’association a pour objet la sauvegarde et la promotion du patrimoine maritime, et notamment

 

  • L’achat, la vente, la diffusion, la promotion, l’entretien, l’exploitation et l’exposition de bateaux anciens.
  • La formation d’équipages à ce type de navigation,
  • L’organisation et la participation aux manifestations de type “vieux gréements”,
  • Les sorties à la journée, en flottille ou en solo,
  • Le maintien du patrimoine historique associé,
  • et toute activité s’y rapportant.

 

La liste des premiers bateaux ciblés par l’association se trouve en annexe 4.

 

Article 04. Siège

 

Le siège de l'association est fixé au : 12 Grande Rue, 56640 Kerners par ARZON, France.

 

Il pourra être transféré dans la même ville, le même département ou dans un département limitrophe sur simple décision du conseil d’administration et en tout autre lieu par décision de l'assemblée générale des membres.

 

 

Article 05. Durée

 

L'association est constituée pour une durée de 99 ans.

 

 

Article 06. Membres

 

L'association est composée de membres fondateurs, de membres adhérents et de membres titulaires;

 

Sont membres fondateurs :

les membres adhérents qui ont participé à sa constitution et dont la liste est jointe aux présents statuts (ANNEXE 1)

 

Sont membres adhérents:

les personnes qui participent au fonctionnement de l'association et à la réalisation de son objet par leur soutien.

 

Sont membres titulaires:

les personnes qui naviguent ou ont navigué à bord d’un bateau de l’association.

 

 

 

Article 07. Admission - Radiation des membres

 

Admission

L'admission des membres adhérents est décidée par le conseil d’administration. Le refus d'admission n'a pas à être motivé.

 

Radiation

La qualité de membre de l'association se perd par :

La radiation prononcée par le conseil d’administration pour défaut de paiement de la cotisation annuelle ou pour tout autre motif grave, l'intéressé ayant été préalablement invité à présenter sa défense ;

La démission notifiée par écrit au président de l'association, la perte de la qualité de membre intervenant alors à l'expiration de l'année civile en cours ;

Le décès pour les personnes physiques ou la dissolution, pour quelque cause que ce soit, pour les personnes morales.

 

 

 

 

 

 

Article 08. Cotisations - Ressources

 

Cotisations

Les membres de l'association contribuent à la vie matérielle de celle-ci par le versement d'une cotisation dont le montant est fixé chaque année par le conseil d’administration.

 

 

Ressources

Les ressources de l'association sont constituées des cotisations annuelles et d'éventuelles subventions publiques ou privées qu'elle pourra recevoir. Elles peuvent également comprendre toute autre ressource non interdite par les lois et règlements en vigueur.

 

 

Article 09. Conseil d'administration

 

Le conseil d'administration de l'association comprend au moins trois membres choisis à la constitution parmi les membres fondateurs et par eux, et ensuite élus par l'assemblée générale parmi les membres adhérents à jour de leur cotisation.

 

Le président du conseil d’administration est élu à la majorité simple par les membres du conseil d’administration présents ou représentés.

 

La liste des premiers membres fondateurs siégeant au conseil d’administration, ainsi que du premier président, est jointe aux présents statuts (ANNEXE 2).

 

La durée des fonctions des membres du conseil d’administration est fixée à trois années, chaque année s'entendant de la période comprise entre deux assemblées générales ordinaires annuelles.

 

Toutefois les premiers membres du conseil d’administration sont désignés pour une durée expirant lors de l'assemblée générale annuelle qui sera appelée à statuer sur les comptes du premier exercice comptable de l'association.

 

Les membres du conseil d’administration sortants sont immédiatement rééligibles.

 

En cas de vacance d'un ou plusieurs postes de membres du conseil d’administration, les membres restants pourront pourvoir à leur remplacement en procédant à une ou plusieurs nominations à titre provisoire en attendant la nomination ou ratification du ou des nouveaux membres par la plus prochaine assemblée générale annuelle. Les nominations à titre provisoire sont obligatoires lorsque le conseil est réduit à deux membres.

 

Le mandat de membre du conseil d’administration prend fin par la démission, la perte de la qualité de membre de l'association ou la révocation prononcée par l'assemblée générale, ladite révocation pouvant intervenir sur incident de séance.

Les fonctions de membres du conseil d’administration sont bénévoles.

 

 

 

 

 

 

Article 10. Réunions ou délibérations du conseil d'administration

 

Le conseil d’administration se réunit sur convocation de son président, chaque fois que celui-ci le juge utile et au moins une fois par an en vue de la préparation de l'assemblée générale annuelle. La réunion du conseil d’administration peut également être demandée par les deux tiers au moins des membres du conseil d’administration.

 

Les convocations sont adressées par écrit, sur tous supports autorisés par la loi, sept jours au moins avant la date de la réunion. Elles mentionnent l'ordre du jour arrêté par le président ou par les membres du conseil d’administration qui ont demandé la réunion.Le conseil d’administration se réunit au siège de l'association ou en tout autre lieu indiqué dans la convocation.

 

La présence effective ou la représentation de la moitié au moins des membres du conseil d’administration en exercice est nécessaire pour la validité des délibérations du conseil. Tout membre absent ou empêché peut donner mandat à un autre membre du conseil de le représenter. Un membre du conseil ne peut disposer que d'un seul pouvoir.

 

Les délibérations du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés du conseil. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

 

 

Article 11. Pouvoirs du conseil d’administration

 

Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l'association, dans les limites de son objet social et sous réserve des pouvoirs de l'assemblée générale.

 

Le conseil d’administration autorise le président à agir en justice.

 

Le conseil d’administration prend notamment toutes décisions relatives à la gestion et à la conservation du patrimoine de l'association et, particulièrement celle relatives à l'emploi des fonds, à la prise à bail des locaux nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association, à la gestion du personnel.

 

Le conseil d’administration définit les principales orientations de l'association.

 

Le conseil d’administration arrête le budget et les comptes annuels de l'association.


 

 

 

Article 12. Bureau

 

Le conseil d’administration élit parmi ses membres au minimum un président et un trésorier qui composent le bureau. Le cas échéant, il peut élire un secrétaire et des adjoints qui assisteront le président, le secrétaire et le trésorier.

 

A défaut de secrétaire, le trésorier assumera également les fonctions de secrétaire du bureau.

 

Les membres du bureau sont élus pour une durée de deux ans et sont immédiatement rééligibles.

 

La liste des membres du premier bureau est fourni en Annexe 3.

 

 

Article 13. Attributions du bureau

 

Le bureau assure la gestion courante de l'association. Il se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige sur convocation du président.Le président représente seul l'association dans tous les actes de la vie civile. Il est investi de tous pouvoirs à cet effet. Le président peut déléguer partiellement ses pouvoirs, sous sa responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son choix. Le président établit ou fait établir chaque année un rapport sur l'activité et la situation morale de l'association et le présente à l'assemblée générale annuelle.

 

Le secrétaire est chargé d'adresser les convocations. Il établit ou fait établir les procès- verbaux des réunions du conseil d’administration et des assemblées générales. Il tient le registre prévu à l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901.

 

Le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l'association. Il est chargé de l'appel des cotisations. Il procède, sous le contrôle du président, au paiement et à la réception de toutes sommes. Il établit un rapport sur la situation financière de l'association et le présente à l'assemblée générale annuelle.

 

 

Article 14. Règles communes aux assemblées générales

 

Les assemblées générales comprennent tous les membres de l'association à jour du paiement de leurs cotisations à la date de la réunion (membres fondateurs et adhérents).

 

Chaque membre absent ou empêché peut donner mandat à un autre membre de l'association de le représenter. Un membre ne peut disposer que d'un seul pouvoir.

 

Chaque membre dispose d'une voix et de la voix du membre qu'il représente.

 

Les assemblées générales sont convoquées à l'initiative du président. La convocation est effectuée par lettre simple, par email, par voie d'affichage au siège social ou au lieu d'exercice de l'activité ou par insertion dans un Journal d'annonces légales. La convocation contient l'ordre du jour arrêté par le président. La convocation est adressée à chaque membre de l'association ou affichée ou insérée au Journal d'annonces légales quinze jours à l'avance.

 

Les assemblées générales se réunissent au siège social ou en tout autre lieu fixé par la convocation.

 

L'assemblée est présidée par le président du conseil d’administration ou à défaut par la personne désignée par l'assemblée.

 

Il est établi une feuille de présence émargée par les membres de l'assemblée en entrant en séance et certifiée par le président et le secrétaire.

 

Les délibérations des assemblées générales sont constatées sur des procès-verbaux contenant le résumé des débats, le texte des délibérations et le résultat des votes. Ils sont signés par le président et le secrétaire. Les procès-verbaux sont retranscrits, sans blanc ni rature, dans l'ordre chronologique sur le registre des délibérations de l'association.

 

 

 

Article 15. Assemblées générales ordinaires

 

Une assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an dans les six mois de la clôture de l'exercice. Elle peut être convoquée à titre extraordinaire par le président ou sur la demande d'un quart au moins des membres de l'association.

 

L'assemblée générale ordinaire ne délibère valablement que si 35% au moins des membres de l'association sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée avec le même ordre du jour, dans un délai de quinze jours. Lors de cette deuxième réunion, l'assemblée délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

 

Chaque membre adhérent ou représenté bénéficie d’une voix. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

 

 

L'assemblée générale ordinaire annuelle entend les rapports du conseil d’administration sur la gestion, les activités et la situation morale de l'association et le rapport financier du trésorier, ainsi que les rapports du commissaire aux comptes, s'il en a été nommé un.

 

L'assemblée générale ordinaire annuelle approuve ou redresse les comptes de l'exercice, affecte le résultat de l'exercice et donne quitus aux membres du conseil d’administration et au trésorier.

 

L'assemblée générale ordinaire élit les deux membres du conseil d'administration chargés de représenter les adhérents au sein de cette instance. D'une manière générale, elle délibère sur toutes les questions inscrites à l'ordre du jour qui ne relèvent pas de la compétence de l'assemblée générale à majorité particulière.

 

Le président et le secrétaire du conseil d'administration sont également président et secrétaire de l'assemblée générale.

 

Les délibérations de l'assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

 

 

Article 16. Assemblée générale à majorité particulière

 

L'assemblée générale à majorité particulière est seule compétente pour modifier les statuts (sous réserve des dispositions de l'article 4 relatif au siège social), prononcer la dissolution de l'association et statuer sur la dévolution de ses biens, décider de sa fusion avec d'autres associations.

 

L'assemblée générale à majorité particulière ne délibère valablement que si 50% au moins des membres de l'association sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée avec le même ordre du jour, dans un délai de quinze jours. Lors de cette deuxième réunion, l'assemblée délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

 

Les délibérations de l'assemblée générale à majorité particulière sont prises à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

 

Chaque membre adhérent ou représenté bénéficie d’une voix. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

 

Article 17. Exercice comptable

 

L'exercice comptable débute le 1er janvier de chaque année pour se terminer le 31 décembre de l’année suivante. A titre exceptionnel, le premier exercice débutera dès la création de l’association pour se terminer le 31 décembre 2012.

 

 

Article 18. Commissaire aux comptes

 

Si l'association remplit les conditions prévues par la loi et les règlements pour la nomination d'un commissaire aux comptes, l'assemblée générale doit nommer un commissaire aux comptes titulaire et un commissaire aux comptes suppléant.

 

A défaut, l'assemblée générale peut procéder à ces nominations dans les conditions prévues à l'article 14 des statuts.

Le commissaire aux comptes titulaire exerce sa mission de contrôle dans les conditions prévues par les normes et règles de sa profession.


 

 

 

Article 19. Dissolution - Liquidation

 

En cas de dissolution de l'association pour quelle que cause que ce soit, l'assemblée générale à majorité particulière désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés des opérations de liquidation.

 

Lors de la clôture de la liquidation, l'assemblée générale à majorité particulière se prononce sur la dévolution de l'actif net.

 

 

Article 20. Règlement intérieur - Conseil pédagogique et scolaire

 

Le conseil d’administration peut établir un règlement intérieur ayant pour objet de préciser et compléter les règles de fonctionnement de l'association

 

 

 

Fait à Kerners, le 7 Avril 2011

En 5 originaux

 

 

 

Hervé COUTURIER                                                                                      Hervé Martin

 

 

 

 

Ségolène COUTURIER                                                                    Emmanuelle MARTIN                                         

 

 

 

Gilles RIGAL                                                                                     Eric GROUARD DE TOCQUEVILLE

 

 

 

 

Caroline RIGAL                                                                Diane GROUARD DE TOCQUEVILLE

 

 

 

 

Franck LE SAGE                                                                                           Sophie LE SAGE

 

 

 

 

Antoine FERRAND                                                                                       Camille FERRAND
Ten Years After

 

ANNEXE 1

 

 

 

 

LISTE DES MEMBRES FONDATEURS

 

 

 

Hervé COUTURIER

Né le 25 Décembre 1958, à 92150 SURESNES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 54, rue Franklin, 78100 SAINT-GERMAIN –EN-LAYE, FRANCE

 

 

Ségolène COUTURIER

Née CHAIX DE LAVARENE le 6 Juin 1964 à 78100 VERSAILLES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 54, rue Franklin, 78100 SAINT-GERMAIN –EN-LAYE, FRANCE

 

 

Gilles RIGAL

Né le 26 Mai 1958 à 92150 SURESNES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 20, avenue Brezin - 92380 GARCHES, FRANCE.

 

 

Caroline RIGAL,

Née MARIAUD le 24 novembre 1958 à 92200 NEUILLY SUR SEINE (92),

de nationalité française,

demeurant 20, avenue Brezin - 92380 GARCHES, FRANCE.

 

 

Franck LE SAGE

Né le 13 Septembre 1962 à 78100 VERSAILLES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant   3 rue Bacquenois, 51100 REIMS, FRANCE.

 

 

Sophie LE SAGE

Née ARNAULD DES LIONS le 23 Mai 1967 à 33000 BORDEAUX, FRANCE

de nationalité française,

demeurant  3 rue Bacquenois, 51100 REIMS, FRANCE.

 

 

 

 

 

Hervé MARTIN

Né le  17 Juin 1958 à 67000 STRASBOURG, FRANCE

de nationalité française,

demeurant   8, rue Fermat, 75014 PARIS, FRANCE

 

 

Emmanuelle MARTIN

Née FOURIER le 17 Novembre 1962 à 75000 PARIS, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 8, rue Fermat, 75014 PARIS, FRANCE.

 

 

Eric GROUARD DE TOCQUEVILLE

Né le 3 Juin 1964 à 78000 VERSAILLES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 36 rue de la Côte Saint-Louis, 92380 GARCHES, FRANCE.

 

Diane GROUARD DE TOCQUEVILLE

Née de la CHAISE le 25 Octobre 1966 à 63000 CLERMONT-FERRAND, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 36 rue de la Côte Saint-Louis, 92380 GARCHES, FRANCE.

 

 

Antoine FERRAND

Né le 27 Juillet 1962 à 92200 NEUILLY SUR SEINE, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 28 rue de la Rosière d’Artois, 441100 NANTES, FRANCE.

 

 

 

Camille FERRAND

Née FOURIER le 28 Novembre 1970 à 75000 PARIS, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 28 rue de la Rosière d’Artois, 441100 NANTES, FRANCE.

 

 

 

 


Ten Years After

 

ANNEXE 2

 

 

 

 

LISTE DES MEMBRES FONDATEURS ELUS AU PREMIER CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

 

 

 

PRESIDENT : Hervé COUTURIER

Né le 25 Décembre 1958, à 92150 SURESNES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 54, rue Franklin, 78100 SAINT-GERMAIN –EN-LAYE, FRANCE

 

 

Ségolène COUTURIER

Née CHAIX DE LAVARENE le 6 Juin 1964 à 78100 VERSAILLES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 54, rue Franklin, 78100 SAINT-GERMAIN –EN-LAYE, FRANCE

 

 

Gilles RIGAL

Né le 26 Mai 1958 à 92150 SURESNES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 20, avenue Brezin - 92380 GARCHES, FRANCE.

 

 

Caroline RIGAL,

Née MARIAUD le 24 novembre 1958 à 92200 NEUILLY SUR SEINE (92),

de nationalité française,

demeurant 20, avenue Brezin - 92380 GARCHES, FRANCE.

 

 

Franck LE SAGE

Né le 13 Septembre 1962 à 78100 VERSAILLES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant   3 rue Bacquenois, 51100 REIMS, FRANCE.

 

 

Sophie LE SAGE

Née ARNAULD DES LIONS le 23 Mai 1967 à 33000 BORDEAUX, FRANCE

de nationalité française,

demeurant  3 rue Bacquenois, 51100 REIMS, FRANCE.

 

 

 

 

 

Hervé MARTIN

Né le   17 Juin 1958 à 67000 STRASBOURG, FRANCE

de nationalité française,

demeurant   8, rue Fermat, 75014 PARIS, FRANCE

 

 

Emmanuelle MARTIN

Née FOURIER le 17 Novembre 1962 à 75000 PARIS, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 8, rue Fermat, 75014 PARIS, FRANCE.

 

 

Eric GROUARD DE TOCQUEVILLE

Né le 3 Juin 1964 à 78000 VERSAILLES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 36 rue de la Côte Saint-Louis, 92380 GARCHES, FRANCE.

 

Diane GROUARD DE TOCQUEVILLE

Née de la CHAISE le 25 Octobre 1966 à 63000 CLERMONT-FERRAND, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 36 rue de la Côte Saint-Louis, 92380 GARCHES, FRANCE.

 

 

Antoine FERRAND

Né le 27 Juillet 1962 à 92200 NEUILLY SUR SEINE, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 28 rue de la Rosière d’Artois, 441100 NANTES, FRANCE.

 

 

                        Camille FERRAND

Née FOURIER le 28 Novembre 1970 à 75000 PARIS, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 28 rue de la Rosière d’Artois, 441100 NANTES, FRANCE.

 


 

 

Ten Years After

 

ANNEXE 3

 

 

 

 

LISTE DES MEMBRES DU PREMIER CONSEIL D’ADMINISTRATION ELUS AU PREMIER BUREAU

 

 

 

 

PRESIDENT :              Hervé COUTURIER

né le 25 Décembre 1958, à 92150 SURESNES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 54, rue Franklin, 78100 SAINT-GERMAIN –EN-LAYE, FRANCE

 

TRESORIER :             Franck LE SAGE

né le 13 Septembre 1962 à 78100 VERSAILLES, FRANCE

de nationalité française,

demeurant 3 rue Bacquenois, 51100 REIMS, FRANCE.

 

 

                                     

SECRETAIRE :           Caroline RIGAL

née MARIAUD le 24 novembre 1958 à NEUILLY SUR SEINE (92),

de nationalité française,

demeurant 20, avenue Brezin - 92380 GARCHES FRANCE.

 

 

 


 

Ten Years After

 

ANNEXE 4

 

 

 

 

LISTE DES PREMIERS BATEAUX CIBLES A L’ACHAT

 

 

 

 

Ten Years After : Dériveur type “Sandbagger”, propriété de l’association Maita, Vannes.